Mentions légales
Mis à jour le 28 août 2026
Seule la version française de ce document fait foi.
1. Éditeur du site
Le site et le logiciel Stable Life sont édités par Clément CHABANNES, entrepreneur individuel (EI) sous le nom commercial CHABZ MUSIC.
RCS Nîmes : 900 543 026.
SIRET : 900 543 026 00018.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (CGI).
Email : contact@artiveo.fr.
81 Impasse des Grisets, 30320 Poulx, France
2. Directeur de la publication
Clément CHABANNES.
3. Hébergement et sous-traitants techniques
Le site est hébergé par Lovable Labs Sweden AB, Regeringsgatan 25, 111 53 Stockholm, Suède.
Les données applicatives (base de données, authentification et stockage objet) sont hébergées par Supabase, région Europe (Paris, eu-west-3).
Les fichiers médias (photos, vidéos et messages vocaux) sont hébergés par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
4. Propriété intellectuelle
Le logiciel Stable Life, la marque Stable Life by Artiveo, le logo, le code source, l'architecture et l'ensemble des éléments graphiques sont la propriété exclusive de Clément CHABANNES.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les données saisies par chaque écurie (informations sur les chevaux, le personnel, les propriétaires, les photos, les messages vocaux, etc.) restent sa propriété pleine et entière. L'éditeur ne revendique aucun droit de propriété sur ces données.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Les données collectées sont nécessaires à la fourniture du service de gestion d'écurie. Elles comprennent : l'identité du gérant et des membres de l'équipe, les données relatives aux chevaux et à leur santé, les contrats et jours travaillés du personnel, les coordonnées des propriétaires et le détail des prestations, ainsi que les photos et messages vocaux éventuellement joints.
Finalité : fourniture, maintenance et amélioration du service de gestion d'écurie. Base légale : exécution du contrat d'abonnement.
Durée de conservation : les données sont conservées pendant la durée de l'abonnement, puis 3 ans après sa fin. Les pièces comptables sont conservées 10 ans conformément aux obligations légales.
Sous-traitants : Stripe (paiement), Lovable (hébergement et infrastructure), Supabase (base de données et authentification), Cloudflare (fichiers médias et réseau), service d'envoi d'emails.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition. Pour exercer ces droits, contactez contact@artiveo.fr.
En cas de désaccord, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
6. Cookies et traceurs
Stable Life utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service et à l'authentification sécurisée de l'utilisateur.
Aucun cookie publicitaire n'est déposé. Les préférences de langue sont stockées localement dans le navigateur.
Mesure d'audience : les pages publiques du site (accueil, tarifs, pages légales, contact et démonstration) utilisent Microsoft Clarity, qui analyse la navigation et enregistre de manière anonymisée les sessions (clics, défilement). Les champs de formulaire sont masqués et aucun espace client connecté n'est concerné. Politique de confidentialité de Microsoft : https://privacy.microsoft.com/fr-fr/privacystatement.
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